Wednesday 21 April 2021 RSS
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FC Sud - Besançon > Les membres de la Commission Exécutive

Le rôle de la Commission exécutive

Entre deux congrès, l’instance supérieure est la commission exécutive, elle est la représentation des sections syndicales.

La commission exécutive est composée :

  • D’un délégué par section syndicale
  • Des délégués supplémentaires désignés par le congrès et par la commission exécutive entre deux congrès.

Les membres de la commission exécutive sont élus pour trois ans, rééligibles. Ils sont révocables à tout moment par un nouveau congrès ordinaire ou extraordinaire.
Dans l’intervalle des congrès, la CE est chargée :

  • D’assurer la représentation et le fonctionnement du syndicat,
  • De désigner, le cas échéant, le ou les permanents du syndicat,
  • De fixer les revendications,
  • D’arrêter les moyens de les faire aboutir

ELLE REND COMPTE ET EST RESPONSABLE DE SES DECISIONS DEVANT LE CONGRES DU SYNDICAT.

Compte tenu de la nature et de l'importance des questions posées devant elle, la Commission Exécutive peut décider :

  • Soit de convoquer l'ensemble des Délégués, des Trésoriers, des Collecteurs de Services et des militants des Sections Syndicales avec les membres de la Commission Exécutive qui constitueront ainsi le Conseil Général du Syndicat qui délibérera à la majorité des voix.
  • Soit de convoquer un Congrès extraordinaire.

Le Secrétaire Général, les Secrétaires Généraux adjoints, les Secrétaires, le Trésorier représentent le Syndicat en toutes circonstances et signent, en son nom, les pièces et documents syndicaux.
 

Les membres de la Commission exécutive